Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biochêne
Etablissements PRIEUR S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99788952
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque Biochêne

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Biochêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PRIEUR domicilié(e) 25, rue de la Déportation, 88210 LA PETITE RAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 851 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque Biochêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biochêne est expirée depuis le 23 avril 2009.

Etablissements PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : BOIS+ , AW ACTUWOOD , MP , BRIKANBOIS , CHENE D'EN FRANCE , BATIBIO , SECURIBAIE , TOPWOOD , OUVRIR SA PORTE AU BOIS, C'EST OXYGENER SON AVENIR , SYNTESY


Etablissements PRIEUR S.A. (Société Anonyme) - 25, rue de la Déportation, 88210 LA PETITE RAON - France - SIREN 319851440


Cabinet Michel POUPON - France


Inscription le 30 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454658 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Fenêtres en bois ; armatures en bois pour la construction ; bois de construction ; boiserie ; cadres de fenêtres en bois ; cadres de portes en bois ; baguettes en bois pour le lambrissage.